Préparer les déclarations annuelles

Trois documents se préparent une fois par an, sur l'année civile. Aucun n'a d'onglet : ouvrez-les par leur adresse (remplacez votre-je par l'identifiant de votre JE).

La DAS2

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1. 1L’année L’écran s’ouvre sur l’année précédente, celle qu’on déclare en janvier.
2. 2Calculer Calculer la DAS2 la première fois, Recalculer ensuite.
3. 3Un bénéficiaire à déclarer Le total TTC des factures d’achat payées dans l’année à ce fournisseur d’honoraires.
4. 4À déclarer seulement Masque ceux qui restent sous le seuil.
5. 5Valider Puis Marquer comme déclaré, avec la date. Export CSV et Export fiscal téléchargent la liste.

Le calcul reprend deux sources : les fournisseurs de catégorie Honoraires avec leurs factures d'achat payées dans l'année (montant TTC), et les intervenants avec leurs bulletins payés dans l'année (montant net). Chaque bénéficiaire est marqué « à déclarer » à partir de 1 200 €. La date limite affichée est le 31 janvier de l'année suivante.

Le RCI

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1. 1L’année Là aussi, l’écran s’ouvre sur l’année précédente.
2. 2Export CSV La liste des intervenants, lisible dans un tableur.
3. 3Export format CNJE La liste suivie d’un récapitulatif, dans un seul fichier CSV.

Le RCI se calcule à l'ouverture de l'écran : un intervenant y figure s'il a au moins un bulletin payé dans l'année, avec son nombre de bulletins, ses JEH et le total de ses rétributions brutes. Actualiser refait le calcul. Il faut les droits Lire sur RCI (Relevé Carrières) et sur Intervenants, et Exporter sur le RCI pour télécharger.

Le tableau récapitulatif (TR)

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1. 1Générer Additionne les BRC de l’année. Régénérer refait le calcul.
2. 2Mois manquants Les mois sans BRC. Un mois sans mission n’en a pas besoin.
3. 3Réconciliation Cotisations calculées, contre cotisations des BRC marqués payés. L’écart est ce qui reste à payer.
4. 4Détail mensuel Un mois par ligne, avec le statut de son BRC. Puis Valider et Marquer comme déclaré.