Les avenants
Modifier un contrat déjà signé : trois codes d’avenant, un nouveau document à chaque fois.
Un document signé ne se modifie plus et ne se régénère plus. Pour changer un contrat déjà signé, on crée un avenant : un nouveau document, avec son propre circuit et sa propre signature.
Trois codes, trois genres d’avenant
| Code | Pour quoi faire | Signature par défaut |
|---|---|---|
| AVENANT | Modifier la convention d’étude | Hors JuniorManage |
| AVENANT_RM | Modifier un récapitulatif de mission signé | Hors JuniorManage |
| AVENANT_RUPTURE | Mettre fin à un contrat avant son terme (rupture anticipée) | Hors JuniorManage |
Les trois codes sont distincts. Une règle de circuit ou une condition de modèle écrite sur le code AVENANT ne compte donc ni un avenant au RM, ni un avenant de rupture. Le code d'un type se règle dans Types de documents, onglet Informations, champ Code.
On corrige un contrat signé par un nouveau document
Un document qui porte une signature ne peut pas être régénéré : l’avenant est le moyen de le modifier.
Exemple : Une convention signée dont le montant change
- Convention CE
- Signée, verrouillée
- Avenant
- Nouveau document de code AVENANT
- Signature
- Dépôt du PDF signé, comme pour la convention
La convention reste telle qu’elle a été signée ; l’avenant porte la modification.
Ce qui se passe si la règle n'est pas respectée
- Régénérer la convention est refusé : « Ce document porte déjà une signature : il ne peut plus être régénéré. »
Un avenant peut mettre l’étude à jour
Si le type d'avenant le prévoit (onglet Effets à la signature), la signature de l'avenant applique ses changements à l'étude : JEH et prix des phases, JEH, rétribution et dates des affectations, intervenant ajouté ou retiré, date de fin et frais de l'étude. Vous ne les ressaisissez pas. Les factures ne sont jamais modifiées.
Le détail, les contrôles avant l'envoi et ce qui arrive aux bulletins de versement sont dans Ce qu'un avenant signé change dans l'étude.